Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE A SACS
Mlle CAROLE JEAN

Numéro de dépôt :
3929305
Date de dépôt :
23/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/06/2022
BULLE A SACS de CAROLE JEAN

Présentation de la marque BULLE A SACS

Déposée le 23 juin 2012 par mademoiselle CAROLE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BULLE A SACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle CAROLE JEAN domicilié(e) 18 PLACE DU MOULARD - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CAROLE JEAN domicilié(e) 18 PLACE DU MOULARD - 84260 - SARRIANS - France.

La marque BULLE A SACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE A SACS est expirée depuis le 23 juin 2022.

CAROLE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DéCAL'ATTITUDE


Mlle CAROLE JEAN - 18 PLACE DU MOULARD - 84260 - SARRIANS - France


Mlle CAROLE JEAN - 18 PLACE DU MOULARD - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.